1. Répertoire des Canaux de Liaison Institutionnelle
En sa qualité d'association d'intérêt général agréée au titre du Code de l'Environnement, l'AAPPMA Rhône Cèze veille à maintenir une accessibilité constante et transparente pour l'ensemble des citoyens, des pêcheurs, des riverains et des partenaires institutionnels.
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Place Auguste Mallet
30200 Bagnols-sur-Cèze, Gard, France
Chaque 1er et 3ème samedi du mois
De 09h00 à 12h00 sans rendez-vous préalable
(Accueil personnalisé, informations baux & délivrance de cartes)
Transmettez immédiatement vos coordonnées, photos et géolocalisation par courriel ou contactez l'OFB Brigade 30 / Gendarmerie Nationale.
2. Modalités de Traitement des Demandes Publiques
Toutes les correspondances adressées à notre secrétariat font l'objet d'un accusé de réception et d'un enregistrement au registre des courriers de l'association. Les demandes d'accès aux documents administratifs sont traitées sous 15 jours ouvrés conformément aux directives régissant les organismes chargés d'une mission de service public.
3. Formulaire de Correspondance Administrative 2026
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi 'Informatique et Libertés', les informations recueillies via ce formulaire sont exclusivement destinées à la gestion interne des correspondances de l'AAPPMA Rhône Cèze.
Elles ne font l'objet d'aucune transmission commerciale, cession ou monétisation à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données sur simple demande écrite adressée à notre secrétariat administratif.