1. Répertoire des Pièces Réglementaires
En application des principes de transparence de la Loi 1901 et des règles d'agrément préfectoral, l'AAPPMA Rhône Cèze met à la disposition des adhérents, des citoyens et des partenaires publics l'ensemble de ses documents administratifs fondateurs. Ce libre accès garantit une information loyale sur l'emploi des fonds et le respect des objectifs environnementaux.
2. Mémoires Hydrobiologiques & Données Scientifiques
Chaque intervention sur le milieu aquatique fait l'objet d'un protocole préalable et d'un compte-rendu post-opératoire. Les mémoires hydrobiologiques rédigés par notre commission scientifique contiennent les données brutes d'observation, les cartes de localisation des frayères et l'analyse de l'évolution des habitats.
Ces données sont partagées sans restriction avec les laboratoires universitaires, les syndicats de rivières (AB Cèze) et les services déconcentrés de l'État afin d'enrichir la connaissance collective de nos cours d'eau méditerranéens.
3. Modalités de Consultation en Préfecture & Guichet
Outre leur mise en ligne sur ce portail institutionnel, les originaux de nos registres de délibérations et nos pièces comptables peuvent être consultés sur rendez-vous au siège de l'association ou auprès du greffe des associations de la Préfecture du Gard à Nîmes.
Notre secrétariat se tient à la disposition des étudiants, des chercheurs et des administrés pour toute demande de communication de pièces d'archives ou d'éclaircissements sur nos orientations écologiques.